DÉCLARATION PRÉALABLE DU PARTICIPANT À LA FORMATION DU CLOSE-COMBAT

Je déclare avoir pris connaissance et accepté le contenu des dispositions suivantes :

« Toute personne désireuse de participer à une ou plusieurs séances de Close Combat, dans le la Marius Team Combat, déclare prendre conscience et accepter la part de risques inhérente à l’exercice de l’art martial qu’est le Close Combat.

Tout participant aux séances de Close Combat déclare connaître les conditions dans lesquelles se pratique le Close Combat, être en bon état de santé physique et ne souffrir d’aucun trouble ou faiblesse physique, de nature cardiaque, respiratoire ou autre, et d’aucune prédisposition pathologique de nature à présenter une quelconque incompatibilité avec l’exercice du Close Combat.

En aucun cas, l’instructeur chargé de dispenser des cours de Close Combat ne pourra être tenu responsable de dommages survenus du fait de tout comportement imprudent ou fautif imputable à un ou plusieurs participants aux séances de Close Combat, tant durant les séances qu’avant et après chaque séance d’entraînement.

En particulier, l’instructeur ne pourra être tenu responsable de dommages dus au comportement d’un participant à une séance de Close Combat, entraînant dans le chef de tout autre participant un dommage corporel de quelque nature que ce soit, que celui-ci résulte d’un incident inhérent à sa participation à l’art martial pratiqué ou d’une contravention, par le participant auteur du dommage, aux règles du Close Combat ou aux instructions données par le formateur.

Ces dispositions sont applicables à l’ensemble des participants aux séances de Close Combat, qu’ils soient titulaires d’une licence ou participants occasionnels, qui renoncent, par conséquent, à se prévaloir de l’article 1384 du Code civil.

L’instructeur est déchargé de toute responsabilité dans le cas où sa démonstration entraînerait la survenance d’un dommage résultant d’un incident inhérent à la participation à l’exercice du Close Combat, fût-il violent.

Il se voit également déchargé de toute responsabilité dans l’hypothèse où un dommage, de nature matérielle ou corporelle, externe ou interne, surviendrait à la suite d’une faute, de quelque nature que ce soit, en ce compris toute faute lourde, dans son chef, à l’exception de toutes blessures ou coups volontaires et méchants et de son dol, c’est-à-dire de sa faute intentionnelle.»